Mentions légales
1. Informations légales
Propriétaire :
Claire Garand – Mémorialiste
24 bis rue du commandant Barat
58000 Nevers
SIRET :823 553 276 000 10
Responsable de la publication :
Claire Garand
contact : claire@memorialiste.fr
Webmaster :
contact : webmestre@memorialiste.fr
Hébergeur :
Claire Garand
Protection contre les messages abusifs :
reCAPTCHA, un service de la firme Google impliquant cette politique de respect de la vie privée et ces conditions d’utilisation.
Crédit photographique :
Pixabay et Marcell Krulik.
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.memorialiste.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.memorialiste.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.
Le site www.memorialiste.fr est mis à jour régulièrement. De même, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis.
Le site www.memorialiste.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise Mémorialiste.
Malgré tout le soin apporté à la qualité et à la fréquence des mises à jours, la responsable de la publication du site ne pourra être tenue pour responsable des omissions, des inexactitudes et des carences, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.memorialiste.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.memorialiste.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le site utilise les normes HTML5, CSS3, JavaScript, et une pile technologique LAMP (Linux/Apache/MariaDB/PHP).
Le site Internet ne pourra être tenu pour responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur adapté.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Claire Garand – Mémorialiste est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, logo…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
6. Limitations de responsabilité.
Claire Garand -Mémorialiste ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.memorialiste.fr.
Claire Garand se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans l’espace « Contact » qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
7. Gestion des données personnelles.
Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. .
8. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.memorialiste.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nevers.